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Marques déposées par la société ETABLISSEMENTS BALTA & CIE
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MUSCAT ORDILLONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUSCAT ORDILLONS
ETABLISSEMENTS BALTA & CIE, société en non collectif

Numéro de dépôt :
1417705
Date de dépôt :
10/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/07/1997

Présentation de la marque MUSCAT ORDILLONS

Déposée le 10 juillet 1987 par la société ETABLISSEMENTS BALTA & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MUSCAT ORDILLONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ETABLISSEMENTS BALTA & CIE domicilié(e) 8, quai Voltaire, 34110 FONTIGNAN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES - France.

La marque MUSCAT ORDILLONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1417705.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSCAT ORDILLONS est expirée depuis le 10 juillet 1997.

ETABLISSEMENTS BALTA & CIE a également déposé les autres marques suivantes : CHANTEPIERRE , AMBIANCE , MUSCAT ORDILLONS , MIRADOU , BALTADOR


ETABLISSEMENTS BALTA & CIE, société en non collectif - 8, quai Voltaire, 34110 FONTIGNAN. - France


LE RECUEIL DES MARQUES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-51

Muscat.